Stéphane Minart


De: Stéphane Minart
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
date_fin="2023-07-25"
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Stéphane Minart
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Stéphane Minart
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
date_debut="2021-08-05"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Minart (Stéphane, André, René)
commissaire en chef de 1re classe. 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: MINART Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
21 Octobre 201821/10/2018
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: Minart (Stéphane, André, René)
Commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
III. - Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
III. - Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1995
nomination
06 Octobre 199506/10/1995
De: Minart (Stéphane, André, René)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission
à l'école du commissariat de l'air
Groupe:
ecole
inscription
20 Septembre 199520/09/1995
De: Minart (Stéphane, André, René)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission
à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
inscription
20 Septembre 199520/09/1995
De: Minart (Stéphane, André, René)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1995
classés par ordre alphabétique
concours
admissibilité
19 Août 199519/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.